Aide à la mise en place d'un SME

I. Lancement de la démarche par la direction : 

La direction doit être le moteur de la démarche. La mise en place d’une démarche de mise en place d’un système de management de l’environnement nécessite l’apport de ressources, tant financière qu’humaine. Ressources qui seront difficilement négociables si la démarche n’a pas été lancée par la direction. Il est courant que la direction, qui souhaite se lancer dans cette démarche, rédige une lettre d’engagement (Attention à ne pas confondre avec la politique, qui elle sera rédigée plus tard).

B. Groupe de pilotage :

Le groupe de pilotage est un organe consultatif de coordination chargé de piloter la mise en place du SME. Ce groupe de pilotage joue un rôle très important dans la réussite de grands projets. On retrouve généralement dans ce groupe de pilotage plusieurs représentants des différents services qui composent l’organisme.

C. Analyse préliminaire :

L’analyse préliminaire des composantes d’un organisme désireux de s’engager vers un SME se divise en 2 parties :

-     L’analyse règlementaire,

-     L’analyse environnementale.

Il est conseillé de mener en parallèle ces 2 analyses. Cependant, il est important de traiter simultanément les prises de décisions liées à la planification des objectifs d’amélioration et des mises en conformité. En ayant une vue d’ensemble des actions à mener, la direction pourra définir au mieux ses priorités et allouer les ressources en conséquences.

1-     Analyse réglementaire préliminaire :

L’analyse règlementaire peut être divisée en 2 parties :

-     Un état des lieux de la règlementation applicable à l’organisme,

-     La mise en place de la veille règlementaire,

a.      L’état des lieux :

L’état des lieux consiste en un inventaire des exigences légales et règlementaires qui s’appliquent à l’organisme.

L’état des lieux comprend :

-     Une analyse de la situation administrative au regard de la législation sur les installations classées : Rassemblement des documents administratifs, identification des activités exercées, définition des principales contraintes qui s’appliquent à l’organisme.

-     Une analyse des principales exigences règlementaires : collecte des principaux textes règlementaires du code de l’environnement, identification des textes applicables, synthèse des principales contraintes qui s’appliquent à l’organisme.

-     Une identification des autres principales exigences locales ou contractuelles applicables.

-     Une identification des principales non-conformités règlementaires.

Comment effectuer cet état des lieux ?

_ Pour identifier les principales exigences, il est conseillé, quand elles existent, de rassembler les décisions administratives individuelles (autorisation d’exploiter du Préfet, permis de construire, récépissé de déclaration, autorisation municipale) ou les principaux textes applicables (gestion des déchets). Il peut également être utile de demander une mise à jour si elles sont anciennes.

_ Il convient ensuite de compléter cet inventaire des principales exigences par les autres décisions réglementaires telles que les lois, décrets, arrêtés, mais également les éventuelles exigences auxquelles l’organisme a souscrit avec des partenaires tels que les collectivités locales, l’ADEME, l’Agence de l’Eau, ou des organismes professionnels. Il peut s’agir par exemple d’une convention de déversement des eaux usées, d’une charte locale de développement durable ou d’un engagement de progrès dans le domaine de la chimie.

_ Les principaux domaines visés par la réglementation sont les suivants : eau, air, déchets, sol et sous-sol, amiante, énergie, produits et matières dangereuses, odeurs, bruit.

_ De nombreux organismes, tels que les chambres consulaires ou les syndicats professionnels, peuvent vous aider dans l’identification de vos principales exigences légales et réglementaires et la vérification de votre conformité.

_ Ces principaux textes applicables peuvent être regroupés dans un tableau en mentionnant le domaine concerné (eau, air, déchets, etc.), les références du texte, les exigences auxquelles l’organisme est soumis et le degré de conformité. Il peut également exister un tableau d'analyse des installations classées.

_ La nécessité d’éviter les interprétations imprécises ou erronées, qui peuvent être la source de contentieux, amène les rédacteurs des textes officiels à utiliser un langage juridique qui semble parfois difficile à comprendre en première lecture. Il convient donc, en cas de doute, de ne pas hésiter à faire appel à votre chambre consulaire pour expliciter le contenu de certains textes et les reformuler en termes plus clairs à vos salariés et par rapport à l’activité de votre organisme.

A la suite de cet état des lieux, l’organisme va disposer d’un recueil règlementaire comprenant :

-     Une synthèse des principales exigences applicables,

-     Un inventaire des principales non-conformités recensées.

 b.      La veille réglementaire :

Des outils simplifiés disponibles sur internet peuvent être utilisés pour assurer un premier niveau de veille réglementaire, c’est-à-dire un suivi des évolutions des exigences applicables.

Si vous disposez d’un service juridique au sein de votre organisme, n’hésitez pas à les solliciter afin de vous épauler dans cette veille réglementaire.

De nombreux organismes de veille réglementaire peuvent vous proposer d’effectuer cette veille.

exemple: http://www.qse-veille.fr/

Partant du postulat que l’on est jamais mieux servi que par soit même, il est aussi possible de réaliser sa veille soit même. Vous pouvez consacrer 15/30 minutes par jour à cette veille en consultant quotidiennement le Journal Officiel.

Exemple de logigramme de procédure de veille réglementaire:

https://static.blog4ever.com/2015/03/797228/Logigramme-de-proc--dure-de-veille-r--glementaire.docx

 Source:

- Enviro'conseil

- qse-veille

- la norme ISO 14001:2004

- Enseignement de Mr Le Berre dans le cadre de la Licence professionnelle de Coordonnateur QSSE

-fd x30-205