Aide à la mise en place d'un SME

1. Analyse environnementale :

1.      Présentation :

1. Principe

L’analyse environnementale est la base de la mise en place d’un système de management de l’environnement basé sur l’ISO 14001. C’est l’évaluation des impacts environnementaux d’un organisme. C’est un état des lieux des impacts réels ou potentiels des activités, produits ou services d’un organisme sur l’environnement. C’est un document interne à l’entreprise. C’est une étape qui prend du temps. Il faut procéder à des analyses précises et obtenir un maximum de résultats quantitatifs dans tous les domaines nécessaires. Elle doit considérer le mode normal de fonctionnement mais aussi le mode dégradé (fonctionnement inhabituel). Ces résultats devront être examinés par rapport à ce que les lois environnementales exigent. Par la suite, l’organisme doit régulièrement tenir à jour cette analyse au gré des changements et modifications de ces produits, activités et services pour qu’elle soit représentative de ses impacts sur l’environnement.

2. Objectif de l’analyse environnementale

La mise en place d’un SME implique de connaître l’ensemble des impacts de l’entreprise sur l’environnement (bénéfiques ou négatifs). C’est pourquoi, l’analyse environnementale à pour objectif d’identifier les problématiques et enjeux environnementaux au travers de l’analyse de ses risques environnementaux appelés « impacts environnementaux ». De ce fait, ce diagnostic précis et minutieux doit permettre d’évaluer le plus justement possible les impacts constatés et de définir un programme d’actions dont le but est la prévention des pollutions et la protection de l’environnement.

3. Les domaines pouvant être impactés

L’analyse des nuisances des activités de la société intervient sur plusieurs niveaux :

• L’eau
• Le sol  et le sous-sol
• Les déchets
• Le Visuel
• Les énergies

• Le bruit et les vibrations
• L’air
• L’odeur
• Faune/Flore

4. Vocabulaire indispensable

• Activité : Source

      Ex : conduite automobile

• Aspect : Cause = élément des activités, produits ou service d’un organisme susceptible d’interaction avec l’environnement

            Ex : consommation de carburant

• Impact : Conséquence = Toute modification de l’environnement négative ou bénéfique, résultant totalement ou partiellement des aspects environnementaux d’un organisme

            Ex : Contribution à l’épuisement des ressources, pollution atmosphérique

• Aspect environnementaux significatif (AES) = C’est un aspect environnemental qui est à l’origine d’un impact significatif sur l’environnement. Il est défini comme critique et non acceptable. Il est donc nécessaire de le traiter en priorité.

II. Méthode

Une méthode d’analyse environnementale va être décrite en 5 étapes. Pour vous aider, un outil sous Excel à été créé. Vous pouvez le télécharger sur le lien ci-dessous :

Lien vers un outil d'analyse environnementale:

Outil-d'analyse-environnementale.xls

Quelques exemples ont été réalisés sur le tableur afin de faciliter sa compréhension. Son utilisation va être décrite lors des 5 étapes suivantes :

Étape 1 : Identification des aspects et impacts environnementaux

Cette première étape consiste à identifier les aspects et impacts d’une entreprise sur l’environnement. Il est nécessaire de bien comprendre les différentes notions (cf. vocabulaire plus haut). Une activité entraîne un aspect environnemental qui génère un impact.

Cette étape s’articule en 3 phases :

Phase 1 : Pour chaque activité de l’entreprise, identifier les aspects environnementaux à partir des flux entrants et sortants

Phase 2 : Pour chacun des aspects environnementaux identifiés, définir leur impact sur l’environnement en marche normal et dégradé

Phase 3 : Définir ensuite pour chaque aspect, le domaine de l’impact (air, eau, énergie…)

Étape 2 : La cotation des impacts

            La cotation permet de déterminer la significativité des aspects et impacts environnementaux associés. Cette étape doit préparer la hiérarchisation des aspects et les priorités d’actions à mener. La cotation doit différencier le mode de fonctionnement normal du mode de fonctionnement dégradé (ou anormal). L’objectif est de déterminer, par un calcul, la criticité.

La méthode utilisée dans l’outil présenté, utilise deux étapes de calcul :

Criticité 1 : Fréquence x gravité x sensibilité du milieu x (aucune maîtrise)

Criticité 2 : Criticité 1 x maîtrise

L’objectif ainsi recherché est de démontrer l’effet des actions de maîtrise sur le résultat. La criticité 1 annonce un résultat sans aucune action maîtrise mise en place. Si des actions de maîtrise sont utilisées afin de réduire le risque d’atteinte à l’environnement, le résultat sera diminué grâce à la criticité 2.

Criticité 1

• Fréquence

La fréquence caractérise la probabilité d’apparition de l’événement

• Gravité

• Sensibilité du milieu

Les grilles de sensibilité, quant à elles, sont forcément propres à la thématique évaluée, puisqu’elles caractérisent le milieu récepteur à l’échelle locale ( milieu aquatique, atmosphérique, humain…) ou à l’échelle globale pour les consommations, les déchets et certains rejet atmosphérique.

• Maitrise

La méthode de cotation ici décrite peut être modifiée suivant le type d’entreprise. La cotation est enregistrée dans le tableur suivant permettant de déterminer un niveau de criticité. La criticité 2 sera la plus importante vu que l’action de maîtrise est prise en compte. 

Étape 3 : Identification des aspects environnementaux significatifs (AES)

L’entreprise définit un seuil d’acceptabilité. Il peut être amené à évoluer en fonction des différents objectifs fixés. Au dessus de ce seuil, l’aspect est considéré comme significatif. Pour cette méthode, le seuil est fixé à la valeur 72.

L’outil proposé identifie automatiquement l’aspect significatif lorsque le seuil d'acceptabilité est dépassé. Les autres aspects considérés comme mineurs, faibles ou modérés ne doivent pas pour autant être négligés, mais ne seront pas prioritaire par rapport aux AES.

Étape 4 : Programme d’action

Le programme d'action permet la mise en place d'actions ayant pour but de réduire le niveau de criticité. Le plan d'action doit bien entendu traiter en priorité les AES.  Les actions envisagées peuvent être indiquées directement sur l’outil proposé.

Cependant il est préférable d’utiliser le plan d’action déjà existant dans le service. Une intégration Qualité-Sécurité-Environnement est préférable. Vous pouvez utiliser le programme d’action sur la deuxième feuille de l’Outil d’analyse environnementale.

Étape 5 : Suivi des indicateurs

Les indicateurs permettent de déterminer l’avancement de l’action à réaliser. Dans l’outil proposé, des couleurs permettent de mieux visualiser les indicateurs :

De plus, un retard est signalé automatiquement lorsque la date de fin (l’échéance) est dépassé. 

Sources :

- Guide de management SSE INERIS

- Documentations afnor

- Enseignement de Philippe LE RUYET, intervenant dans le cadre de la Licence professionnelle de Coordonnateur QSSE

- Enseignement de Lucas GUIBAL, intervenant dans le cadre de la Licence professionnelle de Coordonnateur QSSE