Aide à la mise en place d'un SME

A) Domaine d'application :

La norme internationale est applicable à tout organisme qui souhaite :

• Établir, mettre en œuvre, tenir à jour et améliorer un SME,
• S'assurer de sa conformité avec sa politique environnementale établie,
• Démontrer sa conformité en :
  • Réalisant une autoévaluation et une auto déclaration, ou
  • Recherchant la confirmation de sa conformité par des parties ayant un intérêt pour l'organisme, telles que les clients, ou
  • Recherchant la confirmation de son auto déclaration par une partie externe à l'organisme, ou
  • Recherchant la certification/enregistrement de son système de management environnemental par un organisme externe.

B) Démarche et vocabulaire :

Démarche :

La norme est construite selon le modèle méthodologique dit "PDCA" :

Planifier : établir les objectifs et les processus nécessaires à la fourniture de résultats en accord avec la politique environnementale.

Développer : mettre en œuvre les processus.

Contrôler : piloter et mesurer les processus par rapport à la politique environnementale, les objectifs, les cibles, les exigences légales et autres, et rendre compte des résultats.

Agir : mener des actions pour améliorer de façon continue la performance du SME.

Vocabulaire :

SME : Système de Management Environnemental

AES : Aspects Environnementaux Significatifs

PI : Parties Intéressées

C) Analyse réglementaire :

L’analyse réglementaire prend en compte toutes les exigences :

• Applicables à l'organisme
• Relatives à ses Aspects Environnementaux Significatifs

Ces exigences peuvent être légales ou autres.

 Identification des exigences applicables :

Les exigences applicables à l’organisme et relatives à ces AES doivent être prises en compte dans la création et le fonctionnement du SME. Pour cela, ces exigences doivent être identifiées via une procédure appropriée.

De plus, l’organisme doit également déterminer comment ces exigences s'appliquent à ses aspects environnementaux.

Évaluation de la conformité à ces exigences :

En cohérence avec son engagement de conformité, l'organisme doit évaluer périodiquement sa conformité aux exigences qui lui sont applicables.

L’organisme doit conserver des enregistrements des résultats de ces évaluations périodiques.

D) Analyse environnementale :

Généralités :

Les informations de l’analyse environnementale sont à documenter et tenir à jour.

Les aspects environnementaux significatifs sont à prendre en compte dans l'établissement, la mise en œuvre et la tenue à jour de son SME.

Aspect environnementaux :

L'organisme doit identifier les aspects environnementaux :

• de ses activités, produits et services,
• dans le cadre du domaine d'application du SME
• qu'il a les moyens de maîtriser
• sur lesquels il peut avoir une influence selon :
  • les développements nouveaux ou planifiés
  • les activités, produits et services nouveaux ou modifiés

Aspects environnementaux significatifs (AES) :

L’organisme doit ensuite déterminer ceux de ces aspects qui ont ou qui peuvent avoir des impacts significatifs sur l'environnement. Ils sont appelés « aspects environnementaux significatifs ».

Il doit aussi surveiller et mesurer régulièrement les principales caractéristiques de ses opérations pouvant avoir un impact environnemental significatif. Pour cela, il convient que :

• la procédure de surveillance inclut :
• la documentation des informations permettant le suivi de la performance,
• des contrôles opérationnels applicables
• la conformité aux objectifs et cibles environnementaux de l'organisme.
• les équipements de surveillance et de mesure étalonnés/vérifiés soient utilisés et entretenus.
• les enregistrements associés soient conservés

E) Système documentaire :

La documentation du SME doit comprendre :

• La politique environnementale, les objectifs et cibles,
• La description du domaine d'application du SME,
• La description des principaux éléments du SME et leurs interactions, ainsi que la référence aux documents concernés,
• Les documents exigés par la norme,
• Les documents nécessaires pour assurer la planification, le fonctionnement et la maîtrise efficaces des processus qui concernent ses AES

L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour une (ou plusieurs) procédure(s) pour :

• Approuver les documents quant à leur adéquation, avant leur diffusion,
• Passer en revue, mettre à jour lorsque nécessaire et ré approuver les documents,
• Identifier les modifications et le statut de la révision des documents,
• Rendre disponible les versions pertinentes des documents applicables,
• S'assurer que les documents restent lisibles et facilement identifiables,
• Identifier les documents d'origine externe étant nécessaires pour la planification et pour le fonctionnement du SME et maîtriser leur diffusion.
• Identifier les documents obsolètes de façon appropriée s'ils sont conservés.

F) Principales exigence de la norme :

Établir, documenter, mettre en œuvre, tenir à jour et améliorer de façon continue un SME. Il doit aussi définir et documenter le domaine d'application de son SME.

Politique environnementale :

Définir une politique environnementale :

• appropriée à l'activité,
• avec un engagement d'amélioration continue et de conformité aux exigences applicables,
• donnant un cadre pour l'établissement des objectifs environnementaux,
• documentée et tenue à jour
• communiquée au personnel et disponible pour le public.

Planification :

Aspects environnementaux

Documenter, prendre en compte et mettre à jour les AES dans le SME

Exigences légales et autres

Prendre en compte ces exigences dans la mise en œuvre et tenue à jour du SME

Objectifs, cibles et programmes

Établir et mettre à jour d'un programme environnemental avec :

• des objectifs et cibles environnementaux documentés et mesurables
• la désignation des responsabilités, les moyens et le calendrier de réalisation
• les exigences applicables, nouvelles technologies, point de vue des PI et AES.

Mise en œuvre et fonctionnement :

Ressources, rôles, responsabilité et autorité

S'assurer de la disponibilité des ressources nécessaire au SME (THO)

Définir, documenter et communiquer les rôles responsabilités et autorités

Préparation et réponse aux situations d'urgence

Répondre aux situations d'urgences et prévenir les impacts environnementaux associés via des tests réguliers des procédures de préparation/réponse à ces situations.

Revue de direction

Les revues du système par la direction doivent :

• faire l'objet d'un enregistrement
• comprendre l'évaluation des opportunités d'amélioration et des besoins de changements
• se servir de données d'entrées
  • résultats d'audits internes,
  • performance environnementale,
  • suivi des objectifs, cibles, actions préventive/correctives
  • changements de circonstances et recommandations d'améliorations
• aboutir à des données de sortie (décisions et actions relatives aux modifications décidées)

G) Procédures obligatoires :

§4.3.1 : Identification des aspects environnementaux significatifs

§4.5.1 : Surveillance et mesurage des opérations à impact environnemental significatif

§4.3.2 : Identification des exigences légales applicables aux aspects environnementaux

§4.5.2 : Évaluation de la conformité aux exigences légales et autres

§4.4.2 : Sensibilisation du personnel

§4.4.3 : Communication interne et externe

§4.4.5 : Maîtrise des documents

§4.5.4 : Maîtrise des enregistrements

§4.5.3 : Maîtrise des non conformités

§4.4.6 : Maîtrise des opérations à aspect environnemental significatif

§4.4.7 : Identification des situations d'urgences

§4.5.5 : Audit interne

ISO 14001:2015, petit point sur les changements attendus:

https://static.blog4ever.com/2015/03/797228/ISO-14001-2015.docx